Les prestations proposées relèvent du coaching et de l'accompagnement individuel.

Elles ne constituent en aucun cas :

• un acte médical ;

• un acte de psychothérapie ;

• une prise en charge relevant des professions de santé réglementées.

Le coaching ne se substitue pas à un suivi médical, psychologique ou psychiatrique.

Le coaching constitue un accompagnement au changement et ne saurait garantir l'obtention d'un résultat particulier.

Le client demeure seul responsable de ses décisions, actions et résultats.

Les prestations sont réalisées dans le cadre d'une obligation de moyens.

Les séances sont réalisées :

• en présentiel ;

• ou à distance par visioconférence.

Les séances durent généralement 1h15.

Cette durée peut exceptionnellement varier selon les besoins de l'accompagnement.

Les rendez-vous sont fixés d'un commun accord entre le client et le prestataire.

Une séance découverte gratuite de 30 minutes peut être proposée sans engagement.

Les prestations sont facturées en euros TTC.

Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la réservation.

Modalités de paiement :

• séances en visioconférence : paiement par virement bancaire au plus tard 48 heures avant la séance ;

• séances en présentiel : paiement le jour de la séance par chèque ou espèces.

Toute séance non réglée dans les délais convenus pourra être annulée.

Toute demande d'annulation ou de report doit être effectuée au moins 48 heures avant la date prévue de la séance.

À défaut, la séance pourra être facturée dans son intégralité.

Cette disposition ne s'applique pas en cas de force majeure dûment justifiée.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation lorsque le contrat est conclu à distance.

Toutefois, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, ce droit ne peut être exercé lorsque :

• l'exécution de la prestation a commencé avant la fin du délai de rétractation ;

• le client a expressément demandé le commencement de la prestation avant l'expiration de ce délai ;

• le client a expressément renoncé à son droit de rétractation.

Lorsque le client souhaite que la prestation débute avant l'expiration du délai légal de rétractation, il reconnaît en faire expressément la demande.

Le prestataire s'engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables nécessaires à la réalisation des prestations proposées.

Il n'est tenu à aucune obligation de résultat.

Les résultats obtenus dépendent notamment de l'implication, de l'engagement et de la situation personnelle du client.

Le client demeure pleinement responsable de ses choix, décisions et actions.

Le prestataire déclare être couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle.

L'accompagnement repose sur une démarche volontaire du client.

Il s'appuie notamment sur :

• l'autonomie ;

• la responsabilité individuelle ;

• l'engagement personnel.

Le client s'engage à participer activement aux séances et à respecter les rendez-vous convenus.

Le client peut interrompre l'accompagnement à tout moment.

Le prestataire s'engage à respecter la confidentialité des échanges intervenant dans le cadre de l'accompagnement.

Les informations partagées ne sont pas divulguées à des tiers, sauf obligation légale, injonction judiciaire ou risque grave et imminent pour la sécurité de la personne concernée ou d'autrui.

Les modalités de collecte, d'utilisation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Le prestataire relève du dispositif de médiation suivant :

ANM Consommation

2 rue de Colmar

94300 Vincennes

Site internet : www.anm-conso.com

Le prestataire ne pourra être tenu responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations lorsqu'ils résultent d'un cas de force majeure tel que défini par l'article 1218 du Code civil.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de différend, les parties rechercheront en priorité une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, le client consommateur pourra saisir les juridictions compétentes conformément aux dispositions du Code de la consommation.